Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BLUE GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE GREEN domicilié(e) 40 boulevard Henri Sellier, 92156 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 206 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLUE GREEN S.A. (Société Anonyme) - 40 boulevard Henri Sellier, 92156 SURESNES - France - SIREN 344206511
CABINET JOLLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310350 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 2 mai 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299326 - Publication au BOPI 2000-05-02
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Vêtements, chaussures, chapellerie. Equipements et accessoires pour la pratique du golf à savoir clubs, balles, gants, sacs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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