Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS
BLUE GREEN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99790615
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque BS

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BLUE GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLUE GREEN domicilié(e) 40 boulevard Henri Sellier, 92156 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 206 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS est expirée depuis le 6 mai 2009.

BLUE GREEN a également déposé les autres marques suivantes : Abonnement GREENBUSINESS , BLUESPORT , ACADEMIE BLUE GREEN , ACADÉMIE BLUE GREEN DOMINIQUE LARRETCHE , BLUEGREEN , Blue Sport , BLUE SPORT , BLUE GREEN , BLUE GREEN , INTER CLUBS GOLFS


BLUE GREEN S.A. (Société Anonyme) - 40 boulevard Henri Sellier, 92156 SURESNES - France - SIREN 344206511


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Inscription le 30 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310350 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 2 mai 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299326 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vêtements, chaussures, chapellerie. Equipements et accessoires pour la pratique du golf à savoir clubs, balles, gants, sacs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].